Parution Ordonnance « Droit de déroger »
JORF 252 du 31 octobre 218 Ordonnance no 2018-937 du 30 octobre 2018 visant à faciliter la réalisation de projets
Continuer la lecture
JORF 252 du 31 octobre 218 Ordonnance no 2018-937 du 30 octobre 2018 visant à faciliter la réalisation de projets
Continuer la lecture
Un nouveau type de droit émerge Une application concrète arrive pour les installations Gaz. Ce type de droit pourrait-il être
Continuer la lecture
C’est quoi un EA de type 4 ? Je vois des fabricants qui vendent des type 4 avec des DS
Continuer la lecture
Il y a parfois des contradictions entre le règlement de sécurité et les normes. Comment faire pour résoudre ce dilemme
Continuer la lecture
Préambule Que vient faire cet article sur ce blog ? Il se trouve que la philosophie de cet arrêté est
Continuer la lecture
Guide officiel sur les ERP de type M. Il s’agit des nouveaux grands principes à prendre en compte dans vos
Continuer la lecture
JORF n°0301 du 27 décembre 2017 Arrêté du 19 décembre 2017 modifiant l’arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales
Continuer la lecture
JORF n°0279 du 30 novembre 2017 Arrêté du 15 novembre 2017 modifiant l’arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales
Continuer la lecture
IGH en Bois (oui oui… c’est possible) Cette note d’information de la DGSCGC (*) modifie la précédente note du 18
Continuer la lecture
Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur – Partie 2 : dispositifs d’évacuation naturelle de fumées et
Continuer la lecture