Habitation : application des PS pour certains parcs de stationnement
JORF n°0311 du 24 décembre 2020 Précision de la réglementation applicable aux parcs de stationnement couverts annexes des bâtiments d’habitation,
Étiquette : réglementation
ERP : ERP du ministère de la défense
JORF n°0125 du 23 mai 2020 Liste et classement des ERP du ministère de la défense. Arrêté du 19 mai 2020 abrogeant
Difficulté d’audibilité dans les Hôtels ?
L’audibilité est une obligation de résultat qui est parfois difficile à obtenir notamment à cause des exigences d’affaiblissement acoustique des
Intérêt de la mission de CSSI ?
La mission de CSSI dans les ERP Ce n’est parce qu’on vous dit qu’il faut un EA de type 4
Quand faut-il une mission de CSSI ?
La mission de CSSI dans les ERP Dans les ERP, l’article MS 53 qui précise que tous les SSI doivent
ERP : Modification du REF
JORF n°114 du 17 mai 2019 Accueil des mineurs dans des refuges non gardés Arrêté du 10 mai 2019 modifiant l’arrêté du
ERP : Modification du CH35 CH45 et du M40 (Froid)
JORF n°114 du 17 mai 2019 Emploi des fluides frigorigènes dans les locaux accueillant du public. Arrêté du 10 mai 2019 modifiant
IGH : modification du GH37 (Froid)
Appareils électriques de production de froid dans les IGH. JORF n°114 du 17 mai 2019 Arrêté du 10 mai 2019 modifiant l’arrêté
Faut-il tout le temps arrêter la sono ?
La réglementation Il y a peu de textes qui imposent un arrêt sono, c’est le cas notamment de l’article L16.
Faut-il asservir les portes automatiques CO48 ?
Est-ce qu’on peut, est-ce qu’on doit asservir les portes CO48 au SSI ? Grand concours !! »J’offre une caisse de champagne
