ERP : Modification du MS70 et 28 autres articles afférents – Moyen d’alerte.
JORF n°217 du 19 septembre 2023 Articles concernés : MS70 – J 38, L 17, M 33, N 19, O
Catégorie : Actualités
Comme son nom l’indique vous trouverez ici toute l’actualité qui impacte la coordination SSI
Parution – NF S61-942 / 937-13 / 933
Parution de 3 normes NF S61-942 – Alarme menace Possibilité d’utiliser les SSI pour effectuer les alarmes attentats… Cette norme
Parution – NF S61-938 DCM DCMR DAC DCS
Parution pour consolidation avec les amendements. La norme d’aout 2022 intègre les amendements A1(aout 2013) et A2 (Sept 2018), Les
Parution – FD S61-949-1 Installations et maintenance
Fascicule d’interprétation Vous trouverez ci-dessous la liste des questions posées dans le fascicule. Pour avoir les réponses vous devrez l’acheter
ERP : Type L et N – Modification des Seuils du 1er groupe.
JORF n°33 du 09 février 2022 Articles concernés : PE2, GN1, L1, N2 et (GA49) Arrêté du 7 février 2022 modifiant
Modification du 31 Janvier 1986 Habitation – Façade
JORF n°193 du 20 août 2021 L’arrêté du 13 aout 2012 modifie les articles 11 12 et 13 du Chapitre
Recodification du CCH et solution équivalente
JORF n°151 du 1 juillet 2021 Décret n° 2021-872 du 30 juin 2021 le CCH a été entièrement recodifié Les articles
Habitation : application des PS pour certains parcs de stationnement
JORF n°0311 du 24 décembre 2020 Précision de la réglementation applicable aux parcs de stationnement couverts annexes des bâtiments d’habitation,
ERP : ERP du ministère de la défense
JORF n°0125 du 23 mai 2020 Liste et classement des ERP du ministère de la défense. Arrêté du 19 mai 2020 abrogeant
