ERP : Modification du MS70 et 28 autres articles afférents – Moyen d’alerte.
JORF n°217 du 19 septembre 2023 Articles concernés : MS70 – J 38, L 17, M 33, N 19, O
Comme son nom l’indique vous trouverez ici toute l’actualité qui impacte la coordination SSI
JORF n°217 du 19 septembre 2023 Articles concernés : MS70 – J 38, L 17, M 33, N 19, O
Parution de 3 normes NF S61-942 – Alarme menace Possibilité d’utiliser les SSI pour effectuer les alarmes attentats… Cette norme
Parution pour consolidation avec les amendements. La norme d’aout 2022 intègre les amendements A1(aout 2013) et A2 (Sept 2018), Les
Fascicule d’interprétation Vous trouverez ci-dessous la liste des questions posées dans le fascicule. Pour avoir les réponses vous devrez l’acheter
JORF n°33 du 09 février 2022 Articles concernés : PE2, GN1, L1, N2 et (GA49) Arrêté du 7 février 2022 modifiant
JORF n°193 du 20 août 2021 L’arrêté du 13 aout 2012 modifie les articles 11 12 et 13 du Chapitre
JORF n°151 du 1 juillet 2021 Décret n° 2021-872 du 30 juin 2021 le CCH a été entièrement recodifié Les articles
JORF n°0311 du 24 décembre 2020 Précision de la réglementation applicable aux parcs de stationnement couverts annexes des bâtiments d’habitation,
JORF n°0125 du 23 mai 2020 Liste et classement des ERP du ministère de la défense. Arrêté du 19 mai 2020 abrogeant