Parution – NF S61-938 DCM DCMR DAC DCS
Parution pour consolidation avec les amendements. La norme d’aout 2022 intègre les amendements A1(aout 2013) et A2 (Sept 2018), Les
Catégorie : Actualités
Comme son nom l’indique vous trouverez ici toute l’actualité qui impacte la coordination SSI
Parution – FD S61-949-1 Installations et maintenance
Fascicule d’interprétation Vous trouverez ci-dessous la liste des questions posées dans le fascicule. Pour avoir les réponses vous devrez l’acheter
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JORF n°33 du 09 février 2022 Articles concernés : PE2, GN1, L1, N2 et (GA49) Arrêté du 7 février 2022 modifiant
Modification du 31 Janvier 1986 Habitation – Façade
JORF n°193 du 20 août 2021 L’arrêté du 13 aout 2012 modifie les articles 11 12 et 13 du Chapitre
Recodification du CCH et solution équivalente
JORF n°151 du 1 juillet 2021 Décret n° 2021-872 du 30 juin 2021 le CCH a été entièrement recodifié Les articles
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ERP : Modification du REF
JORF n°114 du 17 mai 2019 Accueil des mineurs dans des refuges non gardés Arrêté du 10 mai 2019 modifiant l’arrêté du
ERP : Modification du CH35 CH45 et du M40 (Froid)
JORF n°114 du 17 mai 2019 Emploi des fluides frigorigènes dans les locaux accueillant du public. Arrêté du 10 mai 2019 modifiant
