ERP : ERP du ministère de la défense
JORF n°0125 du 23 mai 2020 Liste et classement des ERP du ministère de la défense. Arrêté du 19 mai 2020 abrogeant
Catégorie : Actu – Réglementation
Les textes parus aux JORF
ERP : Modification du REF
JORF n°114 du 17 mai 2019 Accueil des mineurs dans des refuges non gardés Arrêté du 10 mai 2019 modifiant l’arrêté du
ERP : Modification du CH35 CH45 et du M40 (Froid)
JORF n°114 du 17 mai 2019 Emploi des fluides frigorigènes dans les locaux accueillant du public. Arrêté du 10 mai 2019 modifiant
IGH : modification du GH37 (Froid)
Appareils électriques de production de froid dans les IGH. JORF n°114 du 17 mai 2019 Arrêté du 10 mai 2019 modifiant l’arrêté
CCH : Accessibilité des bâtiments du ministère de la défense
JORF n°0298 du 26 décembre 2018 Décret n° 2018-1221 du 24 décembre 2018 relatif à l’accueil des personnes handicapées ou à mobilité
Parution Ordonnance « Droit de déroger »
JORF 252 du 31 octobre 218 Ordonnance no 2018-937 du 30 octobre 2018 visant à faciliter la réalisation de projets
Un nouveau type de droit, La réglementation à la carte ?
Un nouveau type de droit émerge Une application concrète arrive pour les installations Gaz. Ce type de droit pourrait-il être
HABITATION : Modification des exigences réglementaires en matière d’installations de gaz
Préambule Que vient faire cet article sur ce blog ? Il se trouve que la philosophie de cet arrêté est
ERP : Le Guide M v1 et PS v2… viennent de sortir
Guide officiel sur les ERP de type M. Il s’agit des nouveaux grands principes à prendre en compte dans vos
ERP : Modification du PS et du Type M
JORF n°0301 du 27 décembre 2017 Arrêté du 19 décembre 2017 modifiant l’arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales
