ERP : Modification du REF
JORF n°114 du 17 mai 2019 Accueil des mineurs dans des refuges non gardés Arrêté du 10 mai 2019 modifiant l’arrêté du
Continuer la lecture
JORF n°114 du 17 mai 2019 Accueil des mineurs dans des refuges non gardés Arrêté du 10 mai 2019 modifiant l’arrêté du
Continuer la lecture
JORF n°114 du 17 mai 2019 Emploi des fluides frigorigènes dans les locaux accueillant du public. Arrêté du 10 mai 2019 modifiant
Continuer la lecture
La réglementation Il y a peu de textes qui imposent un arrêt sono, c’est le cas notamment de l’article L16.
Continuer la lecture
C’est quoi un EA de type 4 ? Je vois des fabricants qui vendent des type 4 avec des DS
Continuer la lecture
Préambule Que vient faire cet article sur ce blog ? Il se trouve que la philosophie de cet arrêté est
Continuer la lecture
Guide officiel sur les ERP de type M. Il s’agit des nouveaux grands principes à prendre en compte dans vos
Continuer la lecture
JORF n°0301 du 27 décembre 2017 Arrêté du 19 décembre 2017 modifiant l’arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales
Continuer la lecture
JORF n°0145 du 22 juin 2017 Arrêté du 13 juin 2017 modifiant l’arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des
Continuer la lecture
JORF n°0140 du 16 juin 2017 Arrêté du 8 juin 2017 modifiant le règlement de sécurité contre les risques d’incendie
Continuer la lecture
JORF n°0098 du 26 avril 2017 Arrêté du 20 avril 2017 relatif à l’accessibilité aux personnes handicapées des ERP lors de
Continuer la lecture