Avis du ministère de l’intérieur / Sécurité incendie dans les navires
Avis du ministère de l’intérieur sur l’utilisation du brouillard d’eau JORF n°0061 du 12 mars 2016 – Sécurité Incendie sur
Catégorie : Actu – Réglementation
Les textes parus aux JORF
Avis du ministère de l’intérieur
La disparition de la CCS, en Juin 2014 au même titre que les 68 autres commissions (voir article l’expansion), nous
Arrêté du 18 décembre 2015 concernant l’emploi et à la qualification du personnel permanent des Services de Sécurité Incendie
JORF n°300 du 27 décembre 2015 texte 90 Missions, emploi et qualification du personnel permanent des services de sécurité incendie
Décret n° 2015-1770 du 24 décembre 2015 – Modification du CCH – Handicap
JORF n°300 du 27 décembre 2015 texte 99 Modification du CCH – Accessibilité aux personnes handicapées des bâtiments d’habitation collectifs
Arrêté du 24 décembre 2015 – Handicap- Bâtiments d’habitation collectifs et des maisons individuelles neufs
JORF n°300 du 27 décembre 2015 texte 100 Accessibilité aux personnes handicapées des bâtiments d’habitation collectifs et des maisons individuelles neufs
Réglementation – Habitation – Mise à jour du pdf
Bonjour La réglementation habitation évolue au 1 octobre 2015 Pour les abonnés aux services de mise à jour de la
SECURITE MARITIME : (RECUEIL FSS) – Extinction – Détection incendie Amendement
Décret n° 2015-1035 du 20 août 2015 JORF du 22 aout 2015 Publication de la résolution MSC.327(90) relative à l’adoption
DAAF / Protection contre les risques d’incendie et de panique à l’Ecole nationale de la magistrature et des greffes
Parution JORF n°0181 du 7 aôut 2015 LOI n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l’activité et l’égalité
Mise en accessibilité des établissements recevant du public
Ratification de l’ordonnance du 26 septembre 2014 JORF n°0180 6 août 2015 LOI n° 2015-988 du 5 août 2015 ratifiant
