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Le Blog du CSSI
le-coordinateur-ssi.fr
Directeur de la publication : Sylvère LOYAN
Adresse :
AVRSI – « Les hauts tronchais »
72160 THORIGNE SUR DUE
Tel : 02 43 82 69 57
E-Mail : mail@avrsi.fr
SIRET : 810668657 00010
Numéro d’identification TVA : FR61 810668657
EURL
Hébergement
le-coordinateur-ssi.fr est actuellement hébergé par
OVH
140 quai du sartel
59100 Roubaix
Conception :
AVRSI
« Les hauts tronchais »
72160 THORIGNE SUR DUE
Conditions Générales de Ventes
Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par l’Entreprise AVRSI dont le siège social est à THORIGNE SUR DUE, sous le numéro SIREN 810668657 et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de « AVRSI » www.avrsi.fr ou le-coordinateur-ssi.fr dénommée ci-après » l’acheteur « .
Objet
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre AVRSI et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site « www.avrsi.fr » ou « le-coordinateur-ssi.fr », que l’acheteur soit professionnel ou consommateur.
L’acquisition d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.
Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par AVRSI.
AVRSI se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
Caractéristiques des biens et services proposés
Les services offerts sont ceux qui figurent dans le site de « www.avrsi.fr » ou « le-coordinateur-ssi.fr »
Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en si la réglementation change ou si l’ergonomie change.
Responsabilité
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyen ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Les documents fournis par AVRSI, sont mis à jour par la lecture quotidienne du JO, AVRSI ne peut être tenu responsable d’une mauvaise interprétation des textes réglementaires. Les documents fournis par AVRSI sont une compilation pratique multisupport des textes réglementaires cependant, en cas de litige, seuls les documents originaux parus au journal officiel sont opposables envers tout tiers.
Note : avrsi.fr est totalement indépendant de tous les logiciels de visualisation des PDF ou Tiers (dropbox…). Les éventuels problèmes d’utilisation de ces logiciels sont sous la responsabilité de leurs développeurs respectifs. Merci de vous rendre sur leur site internet pour connaître leur fonctionnement.
Qualité
Nous sommes vigilants sur la qualité des documents, cependant si toutefois vous remarquez une coquille, merci de nous la signaler par mail, afin que nous la traitions.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site « www.avrsi.fr » de AVRSI sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de AVRSI.
Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.
Protection et traitement des données à caractère personnel
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- par courrier postal à AVRSI « Les hauts tronchais » 72160 THORIGNE SUR DUE
- sur votre compte sur avrsi.fr
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AVRSI a fait une déclaration à la CNIL sous le n°1539422
Politique de transmission des données pour AVRSI :
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Archivage – Preuve
AVRSI archivera les demandes d’inscription et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.
Les registres informatisés de AVRSI seront considérés comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
Règlement des litiges
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