ERP : Note d’information de la DGSCGC
Explication sur la modification de l’article MS70 La présente note d’information vise à accompagner les nouvelles dispositions règlementaires relativesaux modalités
Continuer la lecture
Explication sur la modification de l’article MS70 La présente note d’information vise à accompagner les nouvelles dispositions règlementaires relativesaux modalités
Continuer la lecture
JORF n°255 du 3 novembre 2023 Articles concernés : GN15 – CO61, AM17, AM18, L26, L57, L74, L78, T21, X18,
Continuer la lecture
JORF n°217 du 19 septembre 2023 Articles concernés : MS70 – J 38, L 17, M 33, N 19, O
Continuer la lecture
Une fois n’est pas coutume, je fais la promo ici, d’un petit logiciel que j’ai fait et que j’utilise tous
Continuer la lecture
Les commissions de sécurité utilisent très souvent l’article R143-13 du CCH pour imposer des aggravations. Ne vont-elles pas trop loin parfois ?
Continuer la lecture
Parution de 3 normes NF S61-942 – Alarme menace Possibilité d’utiliser les SSI pour effectuer les alarmes attentats… Cette norme
Continuer la lecture
Parution pour consolidation avec les amendements. La norme d’aout 2022 intègre les amendements A1(aout 2013) et A2 (Sept 2018), Les
Continuer la lecture
Fascicule d’interprétation Vous trouverez ci-dessous la liste des questions posées dans le fascicule. Pour avoir les réponses vous devrez l’acheter
Continuer la lecture
Les installateurs abusent de ce terme ce qui peut impliquer des non conformités sur les installations
Continuer la lecture